Mentions légales :
www.acfilconcept.com / www.acfilconcept.fr

Droits d'auteurs

Les oeuvres typographiques ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site Internet de Acfil Concept ou délivrées sous quelque forme que ce soit par Acfil Concept constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de l'agence Line-Up.
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l'accord écrit préalable de l'agence Line-Up.

Les photographies présentes sur le site Internet de Acfil Concept ou délivrées sous quelque forme que ce soit par Acfil Concept constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de Acfil Concept.
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l'accord écrit préalable de Acfil Concept.

Toute utilisation qui pourrait être préjudiciable à l'auteur et - ou aux tiers représentés et - ou à Acfil Concept est interdite. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles. Le constructeur se réserve le droit de modifier les caractéristiques sans préavis.